Marque renouvelée - Marque en vigueur

BAELZ
W. Bälz & Sohn GmbH & Co., Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
1618838
Date de dépôt :
19/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/02/2030

Présentation de la marque BAELZ

Déposée le 19 février 1990 par la société étrangère W. Bälz & Sohn GmbH & Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAELZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère W. Bälz & Sohn GmbH & Co domicilié(e) Koepffstrasse 5, HEILBRONN - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA, Société par actions simplifiée, Mme DIMIDJIAN-LECOMTE Karina domicilié(e) 31 rue de Fleurus - 75006 - PARIS - France.

La marque BAELZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1618838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BAELZ arrivera à expiration en date du 19 février 2030.

W. Bälz & Sohn GmbH & Co a également déposé les autres marques suivantes : JETOMAT


W. Bälz & Sohn GmbH & Co., Société de droit allemand - Koepffstrasse 5, HEILBRONN - Allemagne


CASALONGA, Société par actions simplifiée, Mme DIMIDJIAN-LECOMTE Karina - 31 rue de Fleurus - 75006 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10

Renouvellement sans limitation le 31 décembre 1999 n°2160768 - Publication au BOPI 1999-12-31

Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2010 n°2426973 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-05

Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2020 n°2735607 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-01-07

Parties de machines, à savoir robinets, robinets à soupape, soupapes et clapets magnétiques, pneumatiques et hydrauliques, soupapes à piston, robinetterie motorisée, , éjecteurs, vérins motorisés, servomoteurs, appareils de circulation actionnés électriquement ou mécaniquement, avec ou sans réglage, mélangeurs, appareils limitateurs de débit, appareils de réduction de pression et parties constitutives des produits précités.Circuits de régulation pour installations d'équipement technique pour des bâtiments et pour des installations de production industrielle, composés d'une combinaison d'échangeurs de chaleur chauffés par vapeur, eau chaude ou huile thermique, d'appareils de mesurage, de contrôle et de réglage, notamment indicateurs de mesure, robinetterie de réglage, régulateurs pour température, pression, niveau, humidité, et à programme, thermostats, interrupteurs à pression, ainsi que d'ordinateurs d'optimisation pour des buts de contrôle et de réglage;échangeurs de chaleur chauffés par vapeur, eau chaude ou huile thermique, appareils de mesurage, de contrôle et de réglage, notamment indicateurs de mesure, robinetterie de réglage, régulateurs pour température, pression, niveau, humidité et à programme, thermostats,interrupteurs à pression, ordinateurs d'optimisation pour des buts de contrôle et de réglage, ordinateurs et microprocesseurs, appareils de mesurage, de commande, de réglage, appareils interrupteurs et commutateurs;appareils de contrôle et appareils indicateurs, notamment pour le réglage, la commande, le contrôle, l'indication de défaillances et l'optimisation de l'énergie de processus industriels ainsi que d'installations de chauffage, de ventilation, de conditionnement d'air et d'alimentation de chaleur;appareils enregistreurs d'événements et de protocoles;supports de données sur lesquelles sont enregistrés des programmes d'ordinateurs et manuels d'instruction pour les produits précités.Installations pour la production et la distribution d'eau chaude composées essentiellement de tubes, réservoirs, soupapes, pompes, robinets et vannes, installations de réfrigération et installations frigoriques pour des buts d'équipement technique pour des bâtiments et pour des buts industriels, échangeurs de chaleur.Travaux de construction et d'installations pour la production et la distribution d'eau chaude, d'installations de chauffage, de ventilation, de réfrigération,ainsi que d'autres installations de réfrigération pour des buts d'équipement technique pour des bâtiments et à usages industriels, de boucles de régulation pour les installations précitées, ainsi que d'installations de chauffage à distance, y compris les postes d'échanges.Planification d'installations pour la production et la distribution d'eau chaude, d'installations de chauffage, de ventilation, de réfrigération, ainsi que d'autres installations de la technique frigorifique pour des buts d'équipement technique pour des buts industriels de boucles de régulation pour les installations précitées, ainsi que d'installations de chauffage à distance y compris les postes d'échange; développement de logiciel pour les installations précitées

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.